Refdoc-INIST/auteurs en colère [bibliographie]

Par Marie Lebert, version du 27 février 2013.

Depuis plusieurs années, le service Refdoc de l’INIST (CNRS) vend à prix fort des versions imprimées de nos articles – et sans notre autorisation – alors que ces articles sont librement disponibles en ligne dans des archives ouvertes. S’ensuit une mobilisation lancée le 15 octobre 2012 par le collectif SavoirsCom1 suite à la lettre ouverte à l’INIST d’Olivier Ertzscheid. Voici une bibliographie sur le sujet, régulièrement actualisée au fil des semaines. Le hashtag #inistgate permet de suivre les développements de l’affaire sur Twitter.

Décryptage des sigles:
INIST: Institut de l’information scientifique et technique, l’INIST étant un département du CNRS.
CNRS: Centre national de la recherche scientifique.
CFC: Centre français d’exploitation du droit de copie.

* Les auteurs en colère
* Articles sur l’affaire
* Communiqués sur l’affaire
* Procès de l’INIST et du CFC en 2011
* A few links in English

Les auteurs en colère

* INIST-Refdoc: Rejoignez le Collectif des auteurs en colère, pétition mise en ligne par le collectif SavoirsCom1 le 15 octobre 2012. Cette pétition compte 659 signataires le 25 février 2013. Elle est disponible aussi en anglais.

* Affordance.info, le blog d’Olivier Ertzscheid, auteur d’une lettre ouverte à l’INIST publiée le 1er octobre 2012, qui a permis aux auteurs et chercheurs de prendre conscience du problème.
1er octobre> Lettre à l’INIST, publiée aussi par Rue89 sous un autre titre.
7 octobre> Lettre à l’INIST: des baffes et du buzz.
9 octobre> Supplique à Serge Haroche, prix Nobel de physique 2012.
10 octobre> Quel est le comble de l’IST?
15 octobre> Inique INIST: this must stop!
15 octobre> Inistgate: communication catastrophtweet.
16 octobre> Des nouvelles de l’INIST?
18 octobre> #inistgate: l’empire contre-attaque.
24 octobre> #inistgate: le retour des Jedi de l’open access.
15 novembre> L’INIST brouille l’écoute (#inistgate épisode 3).
6 janvier> #inistgate: hasta la documentation siempre! (ou pas)

* Communiqués du collectif SavoirsCom1, instigateur de la pétition des auteurs en colère. SavoirsCom1 est collectif qui s’intéresse aux politiques des biens communs de la connaissance.
26 octobre> Affaire INIST-Refdoc: le libre accès doit primer.
11 janvier> L’INIST: une rustine au lieu d’un changement de politique, rien n’est réglé sur le fond.

Articles sur l’affaire

5 octobre> Le service commercial Refdoc agace les chercheurs du CNRS, par Antoine Oury, dans ActuaLitté, 5 octobre 2012. Le premier article documenté sur le sujet.

8 octobre> INIST: le côté obscur de la force?, par Elisabeth Noël, brève de l’ENSSIB (École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques), 8 octobre 2012.

14 octobre> Refdoc is selling our articles at a huge price without our consent, par Marie Lebert, publié (en anglais) le 14 octobre et actualisé le 22 octobre 2012. Comme tant d’autres, j’ai découvert deux de mes articles vendus à prix fort par Refdoc.

15 octobre> Le scandale de l’INIST/CNRS, par Rémi Mathis, sur son blog Droits d’auteur, 15 octobre 2012. Un historique et une synthèse de l’affaire.

15 octobre> Refdoc/INIST: les dessous juridiques de l’affaire, par Lionel Maurel (Calimaq), sur son blog S.I.Lex, 15 octobre 2012.

15 octobre> INIST: et maintenant, on fait quoi?, par Étienne Cavalié (Lully), sur son blog Bibliothèques [reloaded], 15 octobre 2012. Un article technique examinant la possibilité ou non de lier les notices d’articles de Refdoc aux versions gratuites des mêmes articles disponibles dans des archives ouvertes.

15 octobre> À vendre, proses sur Julien Gracq, par François Bon, sur son blog Le tiers livre, 15 octobre 2012. Où François raconte la découverte de deux de ses articles dans Refdoc, dont un sur Julien Gracq.

15 octobre> Pour en rajouter une couche sur l’INIST, par Perrine Helly, sur son blog Perseverare diabolicum, 15 octobre 2012. Une présentation des différents protagonistes de l’affaire, surnommée l’INISTgate, avec son propre hashtag #inistgate sur Twitter.

15 octobre> Des auteurs en colère en France et au Québec: la revente des articles scientifiques au mépris du partage des savoirs, par Marie D. Martel, sur son blog Bibliomancienne, 15 octobre 2012.

15 octobre> #inistgate, analyse du buzz, par Guillaume-Nicolas Meyer, sur son blog personnel, 15 octobre 2012.

16 octobre> INIST-Refdoc: appel groupé à tous les auteurs en colère, par Nicolas Gary, dans ActuaLitté, article du 15 octobre 2012 avec mise à jour le 16 octobre.

16 octobre> Les néo-spontex, un article polémique de Jean-Michel Salaün publié sur son bloc-notes Économie du document, 16 octobre 2012.

18 octobre> Le CNRS, “pignouf” qui pille les chercheurs?, par Aurélie Champagne, dans Rue89, 18 octobre 2012. Un article incluant l’argumentaire du CNRS et de l’INIST, qui tentent d’expliquer le rôle du CFC dans Refdoc.

19 octobre> Refdoc: l’INIST et le CNRS défendent une alternative aux éditeurs, par Antoine Oury, dans ActuaLitté, 19 octobre 2012. Avec une interview de Cyrille Macquart, directeur de l’INIST, et Serge Bauin, directeur de la DIST (Direction de l’information scientifique et technique) du CNRS.

19 octobre> Mais que cherche l’INIST?, par Rémi Mathis, sur son blog Droits d’auteur, 19 octobre 2012. Une analyse des prises de position de l’INIST et du CNRS dans l’article de Rue89 du 18 octobre et dans le communiqué du CNRS du 19 octobre (voir la rubrique suivante).

19 octobre> Refdoc ou quand l’INIST-CNRS prend les chercheurs pour des pigeons…, par Olivier Bonfait, président de l’APAHAU (Association des professeurs d’archéologie et d’histoire de l’art des universités), sur le blog de l’APAHAU, 19 octobre 2012.

19 octobre> Les chercheurs en colère contre le CNRS, par Clémence Jost, dans Archimag, 19 octobre 2012. Sous-titre de l’article: “Le milieu de la recherche est en ébullition contre les pratiques jugées scandaleuses de l’INIST et de son service de documentation Refdoc.”

20 octobre> Le CNRS fait commerce de publications gratuites de chercheurs français, par Bernard Gensane, dans Le Grand Soir, 20 octobre 2012. Le Grand Soir est un journal militant d’information alternative.

21 octobre> Dossier SLU: l’INIST ou comment payer pour (re)lire ses propres articles, par Mariannick, dossier du 19 octobre mis en ligne le 21 octobre 2012 sur le site du SLU (Sauvons l’université).

23 octobre> Libre accès: les chercheurs défendent leurs travaux et l’esprit d’internet, par Pierre-Carl Langlais, sur son blog dans Rue89, 23 octobre 2012.

24 octobre> INIST: l’open access, “pas du ressort du CNC ou du CNRS”, par Antoine Oury, dans ActuaLitté, 24 octobre 2012. Entretien avec Philippe Masseron, directeur général adjoint du CFC.

26 octobre> Scandale à l’INIST… petit résumé de la situation, par Flore Mayvial, sur le blog UniVersDoc, 26 octobre 2012. UniVersDoc est le blog des ingénieux documentalistes INTD (Institut national des techniques de la documentation), l’INTD faisant partie du CNAM (Conservatoire national des arts et métiers).

29 octobre> Petits et grands évènements de l’Open Access Week, par Bernard Rentier, recteur de l’Université de Liège (Belgique), 29 octobre 2012. La deuxième partie de l’article est consacrée à l’affaire Refdoc.

9 novembre> L’INIST en question à l’Assemblée, par Christelle Di Pietro, brève de l’ENSSIB, 9 novembre 2012.

29 novembre> Le CNRS abuse, par Pierre Assouline, dans la revue L’Histoire n° 382, rubrique Carte blanche, 29 novembre 2012.

14 décembre> Jusqu’à quand le CNRS abusera-t-il?, par Pierre Assouline, sur son blog La république des livres, 14 décembre 2012.

21 décembre> INISTgate: une réponse “à froid” de BASES aux débats passionnées, par Hervé Basset, sur son blog Intelligence scientifique et veille, 21 décembre 2012.

9 janvier> L’INIST fait évoluer Refdoc et promet des “réservoirs d’archives ouvertes”, par Antoine Oury, dans ActuaLitté, 9 janvier 2013.

2 février> Open access: une réforme législative pour les publications scientifiques, par Guillaume Champeau, dans Numerama, 1er février 2013.

6 février> Inistgate: Geneviève Fioraso fournit des réponses… ouvertes, par Antoine Oury, dans ActuaLitté, 6 février 2013.

Communiqués sur l’affaire

9 octobre> Du bon usage des données publiques, par l’ENSSIB, 9 octobre 2012. Refdoc a retiré de sa base les articles du BBF (Bulletin des bibliothèques de France) suite à une demande formulée en janvier 2010.

15 octobre> L’ABF demande à l’INIST de cesser de vendre des articles de sa revue, par l’ABF (Association des bibliothécaires de France), 15 octobre 2012.

16 octobre> Vous, moi, auteur d’articles de BBF et de Bibliothèque(s), par l’ADDNB (Association pour le développement des documents numériques en bibliothèques), 16 octobre 2012.

18 octobre> INIST/Refdoc: un message des coprésidentes de l’ADBS, par Anne-Marie Libmann et Véronique Mesguich, coprésidentes de l’ADBS (Association des professionnels de l’information et de la documentation), communiqué du 18 octobre 2012.

19 octobre> INIST-CNRS: le CNRS répond à ses détracteurs, un communiqué du CNRS en date du 19 octobre 2012.

23 octobre> Intervention de Lionel Tardy, député de la Haute-Savoie, à l’Assemblée nationale le 23 octobre 2012, avec sa question sur l’activité de l’INIST et de son service Refdoc. Page mise à jour le 29 janvier 2013 avec la publication dans le Journal officiel de la réponse de Geneviève Fioraso, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche. Cette réponse avait d’abord été publiée sur le blog de Lionel Tardy.

24 octobre> Position de l’Association du réseau des URFIST sur la polémique concernant Refdoc, par Annaïg Mahé, sur le blog URFIST Info: actualité des sciences de l’information, 24 octobre 2012. Pour mémoire, rappelons que URFIST signifie Unité régionale de formation à l’information scientifique et technique.

1er janvier> Évolutions de Refdoc: le virage de Refdoc vers le libre accès, brève de l’INIST, 1er janvier 2013.

19 février> iRevues désormais dans Refdoc: Refdoc poursuit son évolution vers le libre accès en intégrant les références de iRevues, brève de l’INIST, 19 février 2013. La brève n’offre pas de lien pour présenter iRevues, mais le voici.

Procès de l’INIST et du CFC en 2011

* Droit d’auteur vu par l’INIST, par Alexandre Moatti, sur son blog Bibnum, 21 juin 2009.

* Le juriste David F. poursuit en justice le CFC et l’INIST. Textes légaux sur le site Legalis.net. Acte un, 9 juillet 2010. Acte deux, 27 mai 2011. Acte trois, 9 juin 2011.

* CFC et INIST Diffusion condamnés pour reprographie commerciale sans autorisation, par Alain Bensoussan, sur son site Droit de l’informatique, 5 juin 2011.

* La vente de copie d’articles interdite sans autorisation de leur auteur, par Émilie Gougache, sur Lextimes.fr, 10 juin 2011.

* Confirmation en appel de la condamnation du CFC et de l’INIST, par Alexandre Moatti, sur son blog Bibnum, 13 juin 2011.

* L’INIST et le CFC condamnés pour contrefaçon de droit d’auteur, par Christelle Di Pietro, brève de l’ENSSIB, 15 juin 2011.

A few links in English

Refdoc, a service run by INIST (Institute for Scientific and Technical Information), a department of CNRS (French National Center for Scientific Research), is selling print copies of our articles without our consent – and for an outrageous price – whereas these articles are available for free in open access repositories.

* INIST-Refdoc: Join the Group of angry authors, a petition posted online by SavoirsCom1 on 15 October 2012, with 659 signatories on 25 February 2013.

* Refdoc is selling our articles at a huge price without our consent, by Marie Lebert, first posted on 14 October and updated on 22 October 2012.

* “Lettre à l’INIST” tagged in the Open Access Tracking Project (OATP) by Peter Suber, 7 October 2012.

* Open access journals and articles, a worldwide directory by DOAJ (Directory of Open Access Journals).